Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MADELEINE
M. Michel VANNOYE

Numéro de dépôt :
3994513
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
LE MADELEINE de Michel VANNOYE

Présentation de la marque LE MADELEINE

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par monsieur Michel VANNOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MADELEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur Michel VANNOYE domicilié(e) 8 Blv de la Madeleine - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel VANNOYE domicilié(e) 8 Blv de la Madeleine - 75009 - PARIS - France.

La marque LE MADELEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MADELEINE est expirée depuis le 2 avril 2023.

Michel VANNOYE a également déposé les autres marques suivantes : SKY BELT , STAR BELT , AIR PLANE , LE 8 MADELEINE


M. Michel VANNOYE - 8 Blv de la Madeleine - 75009 - PARIS - France


M. Michel VANNOYE - 8 Blv de la Madeleine - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.